Dernière mise à jour : Novembre 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site www.thetranquilleproject.com exploité par Camille Prezeau Studio, ci-après « l’Artiste ».
En passant commande sur le site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Identité de l’éditeur
Camille Prezeau Studio
Adresse : 37 RUE DES MATHURINS, 75008 PARIS
Email : hello@thetranquilleproject.com
2. Produits proposés
L’Artiste propose à la vente :
Des prints d’illustrations, réalisés en impressions de haute qualité, en éditions limitées et signées.
Des illustrations personnalisées, créées sur commande selon les indications du client.
Chaque produit dispose d’une description détaillée permettant au client de connaître ses caractéristiques essentielles.
Les images présentes sur le site ne sont pas contractuelles : de légères variations de couleur peuvent exister selon les écrans ou les processus d’impression.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison, sauf indication contraire.
L’Artiste se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande, le client doit :
Sélectionner les produits souhaités
Valider son panier
Fournir les informations nécessaires à la livraison
Procéder au paiement
La commande n’est considérée comme définitive qu’après encaissement du paiement.
L’Artiste se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de paiement ou d’informations erronées.
5. Illustrations personnalisées
Pour les œuvres personnalisées :
Le client s’engage à fournir des informations et références exploitables.
L’Artiste se réserve une liberté créative afin de proposer une illustration cohérente avec son style.
Un délai de réalisation indicatif est communiqué au client.
Aucune modification majeure post-création ne pourra être exigée sans supplément.
Les créations personnalisées ne sont ni échangeables ni remboursables (voir article 9).
L’Artiste conserve l’intégralité des droits d’auteur sur l’illustration, sauf accord écrit spécifique.
6. Paiement
Le paiement est sécurisé et peut être effectué par :
Carte bancaire
PayPal / Stripe (selon intégration du site)
La commande est validée uniquement après confirmation du paiement.
7. Livraison
Les produits sont envoyés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais
Les délais de préparation sont généralement de 5 jours, auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement du transporteur.
Frais de livraison
Ils sont indiqués lors de la commande.
Problèmes de livraison
L’Artiste ne peut être tenue responsable d’un retard, d’une perte ou d’un dommage dû au transporteur. En cas de colis endommagé, le client doit effectuer une réclamation auprès du transporteur.
8. Droit de rétractation (prints)
Pour les prints non personnalisés, le client bénéficie d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Retour à la charge du client :
Le produit doit être renvoyé en parfait état dans son emballage d’origine.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du retour dans un parfait état.
9. Pas de rétractation pour les œuvres personnalisées
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les commandes d’illustrations personnalisées sont exclues du droit de rétractation, car il s’agit d’œuvres réalisées selon les spécifications du client.
Aucun remboursement ne pourra être demandé une fois le travail commencé.
10. Propriété intellectuelle
Toutes les illustrations, prints, images, textes et contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.
Le client obtient un droit d’usage privé de l’œuvre achetée.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation commerciale est strictement interdite sans accord écrit de l’Artiste.
11. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément à la législation en vigueur.
(Se référer à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.)
12. Service client
Pour toute question ou réclamation : hello@thetranquilleproject.com
13. Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.